Déposée le 31 mars 2011 par Franck Bourrier, Frédéric Mouysset, Stéphan Odier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KI AUDIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Les déposants sont Franck Bourrier domicilié(e) 19 rue Emile Lauze - 30000 - NIMES - France, Frédéric Mouysset domicilié(e) avenue Pasteur Centre commercial Casino - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France, Stéphan Odier, Espace Santé 3 domicilié(e) ZA les Playes - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck Bourrier domicilié(e) 19 rue Emile Lauze - 30000 - NIMES - France.
La marque KI AUDIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819751.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Franck Bourrier - 19 rue Emile Lauze - 30000 - NIMES - France
Frédéric Mouysset - avenue Pasteur Centre commercial Casino - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France
Stéphan Odier, Espace Santé 3 - ZA les Playes - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France
Franck Bourrier - 19 rue Emile Lauze - 30000 - NIMES - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 10 mai 2012 - Concession de licence n°575406 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-10
Inscription le 10 mai 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°575405 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-10
Inscription le 1 octobre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°585307 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01
Appareils pour l'enregistrement et la transmission du son pour les malentendants. ;
Appareils médicaux et chirurgicaux à savoir prothèses auditives, appareils pour le traitement de la surdité, appareils pour la protection de l'ouïe. ;
Publicité en matière de produits de prothèses auditives ; toute publicité relative aux difficultés d'audition, à la protection de l'ouïe et aux produits mentionnés en classes 9 et 10 ; service d'abonnement à des journaux pour des tiers ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
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