Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KI AUDIO
Franck Bourrier
Frédéric Mouysset
Stéphan Odier, Espace Santé 3

Numéro de dépôt :
3819751
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2021
KI AUDIO de Franck Bourrier

Présentation de la marque KI AUDIO

Déposée le 31 mars 2011 par Franck Bourrier, Frédéric Mouysset, Stéphan Odier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KI AUDIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Les déposants sont Franck Bourrier domicilié(e) 19 rue Emile Lauze - 30000 - NIMES - France, Frédéric Mouysset domicilié(e) avenue Pasteur Centre commercial Casino - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France, Stéphan Odier, Espace Santé 3 domicilié(e) ZA les Playes - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck Bourrier domicilié(e) 19 rue Emile Lauze - 30000 - NIMES - France.

La marque KI AUDIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KI AUDIO est expirée depuis le 31 mars 2021.

Franck Bourrier a également déposé les autres marques suivantes : G1000 , KI VISION , KI OPTIQUE , G 1000 , G1000 PHARMA , G 1000 PHARMA , KI PHARMA PROXI


Franck Bourrier - 19 rue Emile Lauze - 30000 - NIMES - France

Frédéric Mouysset - avenue Pasteur Centre commercial Casino - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France

Stéphan Odier, Espace Santé 3 - ZA les Playes - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


Franck Bourrier - 19 rue Emile Lauze - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 10 mai 2012 - Concession de licence n°575406 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-10

Inscription le 10 mai 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°575405 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-10

Inscription le 1 octobre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°585307 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Appareils pour l'enregistrement et la transmission du son pour les malentendants. ;

Appareils médicaux et chirurgicaux à savoir prothèses auditives, appareils pour le traitement de la surdité, appareils pour la protection de l'ouïe. ;

Publicité en matière de produits de prothèses auditives ; toute publicité relative aux difficultés d'audition, à la protection de l'ouïe et aux produits mentionnés en classes 9 et 10 ; service d'abonnement à des journaux pour des tiers ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.